Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARLES CARRELAGES
/
Les Carrelages des Alpilles Du style provençal au style contemporain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Carrelages des Alpilles Du style provençal au style contemporain
ARLES CARRELAGES, SARL

Numéro de dépôt :
3998848
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/04/2023
Les Carrelages des Alpilles Du style provençal au style contemporain de ARLES CARRELAGES

Présentation de la marque Les Carrelages des Alpilles Du style provençal au style contemporain

Déposée le 17 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARLES CARRELAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Carrelages des Alpilles Du style provençal au style contemporain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARLES CARRELAGES domicilié(e) 5 RUE GASTON TEISSIER - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 878 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLMC AVOCATS, M. CASES JEAN-MARC domicilié(e) 658 RUE MAURICE SCHUMANN - 30000 - NIMES - France.

La marque Les Carrelages des Alpilles Du style provençal au style contemporain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998848.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Carrelages des Alpilles Du style provençal au style contemporain est expirée depuis le 17 avril 2023.

ARLES CARRELAGES a également déposé les autres marques suivantes : ARLES CARRELAGES


ARLES CARRELAGES, SARL - 5 RUE GASTON TEISSIER - 13200 - ARLES - France - SIREN 449878669


PLMC AVOCATS, M. CASES JEAN-MARC - 658 RUE MAURICE SCHUMANN - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Appareils et installations sanitaires ; éviers ; baignoires ; bidets ; lave mains ; toilettes ; douches et cabines de douches ; robinetterie ;

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux pour le revêtement des murs et des sols, à savoir carreaux, faïences, dalles et pavés ;

Meubles de salles de bains ; tables et armoires de toilette ; miroirs.